Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEUX CARRE BISTROT
SA CASINO DE TROUVILLE OU SACT

Numéro de dépôt :
95581597
Date de dépôt :
21/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2005

Présentation de la marque VIEUX CARRE BISTROT

Déposée le 21 juillet 1995 par SA CASINO DE TROUVILLE OU SACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIEUX CARRE BISTROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est SA CASINO DE TROUVILLE OU SACT, domicilié(e) Place du Maréchal Foch, 14360 TROUVILLE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque VIEUX CARRE BISTROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEUX CARRE BISTROT est expirée depuis le 21 juillet 2005.

SA CASINO DE TROUVILLE OU SACT a également déposé les autres marques suivantes : OYSTER BAR , L'EMBELLIE CLUB , BLUESY BAR , RED ONION BAR , AMUSEZ-VOUS LA VIE!


SA CASINO DE TROUVILLE OU SACT - Place du Maréchal Foch, 14360 TROUVILLE SUR MER - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Papier, carton et produits en ces matières (non compris dans d'autres classes), à savoir, essuie-mains en papier, papier hygiénique, dessous de chopes de bière en papier ou en carton, linges de tables en papier, ronds de table en papier, serviettes de tables en papier, tapis de table en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, papier d'emballage, tubes en carton; photographies, articles de bureau (à l'exception des meubles); articles de papeterie; affiches, affichettes, dépliants, plaquettes, brochures, périodiques, calendriers, cartes, cartonnages, catalogues, guides, journaux, revues, blocs, autocollants, papier-à-lettres, cartes postales, stylos, matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes), à savoir, sacs, sachets, pochettes, films et feuilles d'emballage en matière plastique; cartes à jouer, clichés, timbres commémoratifs, atlas, livres, revues, cartes routières, marque-pages en papier ou en carton, signets, porte-crayons, menus, étiquettes en papier pour le vin, crayons, étiquettes non en tissus, sacs en papier, bagues à cigare, décalcomanies, dessous de verres et de carafes en papier; serviettes de tables, nappes, napperons en papier, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier.Divertissements; organisation de concours en matière d'éducation et en matière de divertissements; organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif, réservation de places pour spectacles, production de spectacles; music-hall, services d'orchestres, concerts, spectacles; organisation de soirées et de dîners à thèmes. Restauration; services de traiteur; cafés, restaurants, bars, cafétérias; clubs de fidélisation, clubs de rencontre

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.